CGV

Conditions générales de ventes

 

1. Préambule

Les présentes conditions régissent les ventes par Terra Nomade Poterie de produits céramiques via le site https://www.terra-nomade-poterie.com . Elles sont accessibles à tout moment sur ce site.

2. Produits et Commandes

Les produits disponibles à la vente sont ceux décrits sur le site. Le client est tenu de suivre le processus spécifié sur le site pour passer commande. Une confirmation détaillant la commande sera envoyée au client.

3. Prix

Les prix affichés sont en euros et tiennent compte de la TVA applicable. Ces prix sont fermes et non révisables pendant leur période de validité.

4. Paiement

Le paiement intégral est exigé lors de la commande, par carte bancaire ou autre moyen électronique sécurisé. Le site utilise un système de sécurisation des transactions pour protéger toutes les données liées aux informations personnelles et aux moyens de paiement.

5. Livraison

Les livraisons sont effectuées à l’adresse indiquée dans le bon de commande, dans le cadre des limites géographiques précisées. Les risques sont à la charge de l’acheteur dès la prise de possession physique des produits.

6. Rétractation et Retours

Le client dispose de 14 jours à partir de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans motif ni pénalité. Les produits doivent être retournés en parfait état. Les frais de retour sont à la charge du client.

7. Coupons et Promotions

Des coupons de réduction et promotions peuvent être proposés aux clients. Ils doivent être utilisés selon les conditions spécifiées pour chaque offre.

8. Garanties légales

Les produits fournis bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, permettant au client de renvoyer les produits livrés défectueux ou non conformes.

9. Données Personnelles

Les informations recueillies dans le cadre des ventes sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et sont conservées conformément à la législation sur la protection des données personnelles.

10. Litiges

Toute contestation ou litige relatif à l’exécution ou l’interprétation de ces CGV sera tenté d’être résolu amiablement. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du lieu de domicile du défendeur ou du lieu de livraison du produit.

11. Modifications des CGV

L’entreprise se réserve le droit de modifier les conditions de vente à tout moment. Les nouvelles CGV seront applicables uniquement aux ventes réalisées postérieurement à ces modifications.

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